Déposée par voie électronique le 11 mars 2015 par madame Isabelle Bouilloux et monsieur Alain Bisbau
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Duchesse de Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-14 du 3 avril 2015.
Les déposants sont madame Isabelle Bouilloux domicilié(e) 2 rue chapu - 75016 - Paris - France et monsieur Alain Bisbau domicilié(e) 82 rue notre dame des champs - 75006 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alain Bisbau domicilié(e) 82 rue notre dame des champs - 75006 - Paris - France.
La marque Duchesse de Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4163907.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme. Isabelle Bouilloux - 2 rue chapu - 75016 - Paris - France
M. Alain Bisbau - 82 rue notre dame des champs - 75006 - Paris - France
M. Alain Bisbau - 82 rue notre dame des champs - 75006 - Paris - France
Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14
Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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