Marque enregistrée - Marque en vigueur

Duchesse de Paris
Mme. Isabelle Bouilloux
M. Alain Bisbau

Numéro de dépôt :
4163907
Date de dépôt :
11/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2025
Duchesse de Paris de Isabelle Bouilloux

Présentation de la marque Duchesse de Paris

Déposée par voie électronique le 11 mars 2015 par madame Isabelle Bouilloux et monsieur Alain Bisbau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Duchesse de Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Les déposants sont madame Isabelle Bouilloux domicilié(e) 2 rue chapu - 75016 - Paris - France et monsieur Alain Bisbau domicilié(e) 82 rue notre dame des champs - 75006 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alain Bisbau domicilié(e) 82 rue notre dame des champs - 75006 - Paris - France.

La marque Duchesse de Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4163907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Duchesse de Paris arrivera à expiration en date du 11 mars 2025.

Isabelle Bouilloux a également déposé les autres marques suivantes : 314TV , 3.14 Unlimited - La machine à créer le futur , On s'occupe de tout, pour le reste c'est vous , CELESTE TV , NATURE TV.COM , humouroscope , Agence 161 , Vox proof , TELETHIC


Mme. Isabelle Bouilloux - 2 rue chapu - 75016 - Paris - France

M. Alain Bisbau - 82 rue notre dame des champs - 75006 - Paris - France


M. Alain Bisbau - 82 rue notre dame des champs - 75006 - Paris - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.